Nature des infor­ma­tions

Le MAC VAL s’efforce d’assu­rer au mieux la dis­po­ni­bi­lité, l’exac­ti­tude et la mise à jour des infor­ma­tions dif­fu­sées sur son site, dont il se réserve le droit de cor­ri­ger, à tout moment et sans préa­vis, le contenu. Toutefois, le MAC VAL ne peut garan­tir la dis­po­ni­bi­lité, l’exac­ti­tude, la mise à jour ou l’exhaus­ti­vité des infor­ma­tions ainsi mises à la dis­po­si­tion. Chaque inter­naute assume plei­ne­ment les ris­ques liés au cré­dit qu’il accorde à ces infor­ma­tions et reconnaît uti­li­ser ces infor­ma­tions sous sa res­pon­sa­bi­lité exclu­sive.

Détériorations et virus

Il incombe à l’uti­li­sa­teur du site du MAC VAL de pren­dre les pré­cau­tions néces­sai­res pour éviter toute conta­mi­na­tion du site, ou des sites des par­te­nai­res vers les­quels le MAC VAL ren­voie, par notam­ment un ou plu­sieurs « virus ».

De son côté, le MAC VAL décline toute res­pon­sa­bi­lité concer­nant les dom­ma­ges, directs ou indi­rects et quel­les qu’en soit les cau­ses, ori­gi­nes, natu­res ou consé­quen­ces, incluant tou­tes dété­rio­ra­tions ou virus qui pour­raient infec­ter l’équipement infor­ma­ti­que de l’uti­li­sa­teur ou tout autre bien.

Propriété intel­lec­tuelle

Tout élément com­po­sant le site (struc­ture géné­rale, logi­ciels, tex­tes, ima­ges ani­mées ou non, sons, savoirs-faire…), et sauf men­tion contraire, est la pro­priété du MAC VAL ou de ses par­te­nai­res et est sou­mis aux lois pro­té­geant le droit d’auteur. Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consul­ter le site, n’est conféré à qui­conque au regard des droits de pro­priété intel­lec­tuelle. La repro­duc­tion des docu­ments du site est auto­ri­sée à des fins exclu­si­ves d’infor­ma­tion pour un usage stric­te­ment per­son­nel et privé. Toute repro­duc­tion et toute uti­li­sa­tion de copie réa­li­sée à d’autres fins et dans un autre cadre sont expres­sé­ment inter­di­tes et cons­ti­tue­raient une contre­fa­çon sanc­tion­née par les arti­cles L. 335-2 et sui­vants du Code de la pro­priété intel­lec­tuelle. Il en est de même des bases de don­nées figu­rant sur ce site qui sont pro­té­gées par les dis­po­si­tions de la loi du 1^er juillet 1998 por­tant trans­po­si­tion dans le Code de la pro­priété intel­lec­tuelle de la direc­tive euro­péenne du 11 mars 1996 rela­tive à la pro­tec­tion juri­di­que des bases de don­nées.

Sauf men­tion contraire, les déno­mi­na­tions socia­les, les logos, les pro­duits et mar­ques cités sur ce site sont la pro­priété du MAC VAL ou de ses par­te­nai­res. Leur repro­duc­tion totale ou par­tielle effec­tuée à par­tir des éléments du site sans l’auto­ri­sa­tion expresse de l’exploi­tant du site est donc pro­hi­bée, au sens de l’arti­cle L. 713-2 du Code la pro­priété intel­lec­tuelle.

Informations nomi­na­ti­ves et autres infor­ma­tions

Le MAC VAL peut être amené à deman­der aux inter­nau­tes de s’iden­ti­fier et de lais­ser leur adresse électronique ou pos­tale via des for­mu­lai­res à des fins d’ins­crip­tion, d’envoi de docu­men­ta­tion, d’abon­ne­ment à une news­let­ter, de com­mu­ni­ca­tion ou d’enquête de satis­fac­tion. L’ensem­ble des don­nées col­lec­tées est conservé dans un annuaire réservé au per­son­nel du MAC VAL.

En vertu de l’arti­cle 34 de la loi n°78-17 du 6 jan­vier 1978 rela­tive à l’infor­ma­ti­que, aux fichiers et aux liber­tés, les inter­nau­tes dis­po­sent d’un droit d’accès, de modi­fi­ca­tion, de rec­ti­fi­ca­tion et de sup­pres­sion des don­nées les concer­nant, ainsi que d’un droit d’oppo­si­tion à la pros­pec­tion com­mer­ciale (en écrivant au Webmaster du site : Gilles Gauché Cazalis, MAC VAL, place de la Libération, 94400 Vitry-sur-Seine).

Le site du MAC VAL n’étant pas des­tiné à rece­voir des infor­ma­tions à carac­tère confi­den­tiel, à l’excep­tion des don­nées per­son­nel­les visées ci-des­sus, toute infor­ma­tion que les inter­nau­tes y com­mu­ni­quent ne pourra être tenue pour confi­den­tielle et ce quelle qu’en soit sa forme – docu­ment, don­née, gra­phi­que, image, ques­tion, sug­ges­tion, concept, remar­que ou autre. La sim­ple trans­mis­sion d’une infor­ma­tion sur le site du MAC VAL confère donc au MAC VAL le droit de l’uti­li­ser, de la repro­duire, de la dif­fu­ser, de la modi­fier ou de la trans­met­tre dans le but de trai­ter la demande de l’inter­naute.

Les uti­li­sa­teurs du site du MAC VAL sont tenus de res­pec­ter les dis­po­si­tions de la loi rela­tive à l’infor­ma­ti­que, aux fichiers et aux liber­tés, dont la vio­la­tion est pas­si­ble de sanc­tions péna­les. Ils doi­vent notam­ment s’abs­te­nir, s’agis­sant des infor­ma­tions nomi­na­ti­ves aux­quel­les ils accè­dent, de toute col­lecte, de toute uti­li­sa­tion détour­née et, d’une manière géné­rale, de tout acte sus­cep­ti­ble de por­ter atteinte à la vie pri­vée ou à la répu­ta­tion des per­son­nes. De la même manière, l’uti­li­sa­teur du site reconnaît et accepte de ne four­nir au MAC VAL que les infor­ma­tions néces­sai­res au trai­te­ment de sa demande à l’exclu­sion de tou­tes infor­ma­tions ou pro­pos outran­ciers, racis­tes, péjo­ra­tifs.

Liens hyper­tex­tes

Le MAC VAL ne sau­rait être res­pon­sa­ble de l’accès par les uti­li­sa­teurs via les liens hyper­tex­tes mis en place dans le cadre de son site en direc­tion d’autres res­sour­ces pré­sen­tes sur le réseau inter­net. Le MAC VAL décline donc for­mel­le­ment toute res­pon­sa­bi­lité quant aux conte­nus des autres sites vers les­quels il offre des liens qui ne sont pro­po­sés aux uti­li­sa­teurs du site qu’en tant que ser­vice. La déci­sion d’acti­ver les liens appar­tient ainsi exclu­si­ve­ment aux inter­nau­tes.

Les uti­li­sa­teurs et visi­teurs du site du MAC VAL ne peu­vent met­tre en place un hyper­lien en direc­tion de ce site sans l’auto­ri­sa­tion expresse et préa­la­ble de l’exploi­tant du site.

Avertissement sur les infor­ma­tions à carac­tère pré­vi­sion­nel

Le site du MAC VAL peut conte­nir cer­tai­nes don­nées non his­to­ri­ques cons­ti­tuant des décla­ra­tions à carac­tère pré­vi­sion­nel, et notam­ment les décla­ra­tions pros­pec­ti­ves concer­nant des événements, plans ou objec­tifs futurs. Ces décla­ra­tions sont fon­dées sur les vues et hypo­thè­ses actuel­les de la direc­tion du musée et sont sujet­tes à des aléas sus­cep­ti­bles d’entraî­ner une dif­fé­rence signi­fi­ca­tive entre les résul­tats réels et ceux conte­nus expli­ci­te­ment ou impli­ci­te­ment dans ces décla­ra­tions (ou résul­tats anté­rieurs).

Société éditrice du site

Le site du MAC VAL, dont l’URL est www.macval.fr, est un service du Conseil départemental du Val-de-Marne, Hôtel du Département du Val-de-Marne 21/29, avenue du Général de Gaulle 94054 Créteil.

Standard télé­pho­ni­que : 39 94

Publi­ca­tion : Gilles Gauché Cazalis

Webmestre : Gilles Gauché Cazalis, res­pon­sa­ble sites Web

Hébergement : Integra 25 boulevard des Bouvets - 92741 Nanterre Cedex Tél. : 01 55 17 36 50 Fax : 01 55 17 36 51 http://www.integra.fr

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Respect des nor­mes d’acces­si­bi­lité

Le site du MAC VAL répond aux nor­mes d’acces­si­bi­lité du Web, c’est-à-dire aux nor­mes tech­ni­ques établies par la Web Accessibility Initiative (WAI) du World Wide Web Consortium (W3C) qui défi­nis­sent l’accès aux ser­vi­ces et conte­nus en ligne pour les han­di­ca­pés et les seniors. Ces nor­mes d’acces­si­bi­lité sont cel­les à appli­quer en France à tous les sites et ser­vi­ces Web publics confor­mé­ment à l’arti­cle 47 de la loi n°2005-102 pour « l’égalité des droits et des chan­ces, la par­ti­ci­pa­tion et la citoyen­neté des per­son­nes han­di­ca­pées » qui a été adop­tée en France le 11 février 2005.

Le « Référentiel acces­si­bi­lité des ser­vi­ces Internet de l’admi­nis­tra­tion fran­çaise » publié par l’ADAE (Agence pour le Développement de l’Administration Électronique) est télé­char­gea­ble sur le site AccessiWeb.

Le site uti­lise l’enco­dage utf-8, est pro­grammé en XHTML 1.0 Strict et ses feuilles de style sont vali­des confor­mé­ment à la recom­man­da­tion CSS niveau 2.1.